Rappel de l’ordre du jour de cette séance :
1. Urbanisme – Dossier de création de la ZAC de l’Ortier
2. Urbanisme – Cession foncière complémentaire dans le cadre de l’aménagement du Hameau du port
3. Enfance-Jeunesse – Multi-accueil du Nid du Loir : dénonciation de la convention avec VYV3 Pays de la Loire
4. Tourisme – Convention pour l’accueil de groupes équestres
5. Tourisme – Modification du tarif de vente du Guide du Routard
6. Tarif d’occupation du domaine public – Fête foraine
7. Ressources humaines – Système d’équivalence pour le temps de travail de nuit
8. Tarifs de la salle des loisirs pour les agents communaux
9. Bail rural pour la location de parcelles communales
10. Culture – Tarifs des cours d’arts plastiques
11. Culture – Convention de mise à disposition de l’atelier d’arts plastiques
12. Convention pour l’essai des appareils de lutte contre l’incendie
13. Finances – Révision de l’attribution de compensation – transfert de la voirie à la Communauté urbaine
14. Finances – Définition de la durée d’amortissement de l’attribution de compensation
15. Finances – Créances éteintes et admission en non-valeur
16. Finances – Décision modificative n°1
