Compte-rendu du conseil municipalL'actu

Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2022

Par 22 septembre 2022 septembre 23rd, 2022 Aucun commentaire

Le Conseil Municipal se réunira, le Jeudi 29 septembre 2022 à 20h, salle du Conseil en mairie de Villevêque.

En voici l’ordre du jour :

  1. Enfance – Jeunesse – Approbation du Projet Educatif Territorial
  2. Enfance – Jeunesse – Avenant à la convention de transfert avec Loir Jeunesse
  3. Enfance – Jeunesse – Rapport annuel de Papillotes et Compagnie
  4. Ressources humaines – Débat obligatoire sur la Protection Sociale Complémentaire
  5. Environnement – Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets d’Angers Loire Métropole
  6. Environnement – Soumission de parcelles au régime forestier – Modifications
  7. Environnement – Convention pour la collecte de graines sous la marque Végétal Local
  8. Environnement – Avis du conseil municipal sur la construction d’une centrale solaire
  9. Tarif du spectacle de la Compagnie Patrick Cosnet
  10. Urbanisme – Dossier de réalisation de la ZAC de l’Ortier
  11. Urbanisme – ZAC de l’Ortier – Programme des équipements publics
  12. Urbanisme – Institution du permis de démolir
  13. Urbanisme – Désaffection et déclassement du domaine public Rue Neuve à Villevêque
  14. Urbanisme – Cession d’une emprise du domaine communal Rue Neuve à Villevêque
  15. Urbanisme – Contrat d’aide à la relance de la construction – désengagement de la commune
  16. Approbation du projet de réhabilitation de logements communaux en partenariat avec le bailleur solidaire Soliha
  17. Modification du règlement intérieur du conseil municipal
  18. Prise en charge d’une facture d’éradication de frelons asiatiques
  19. Don d’ordinateurs à l’école Emile-Joulain

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